La Navigation de ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par Caps expert sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.
Editeur : Caps Expert
Tél : 06 67 96 40 61
Siret : 87862786800028
Enregistré au registre du commerce de Enregistré au registre du commerce de Boulogne Sur Mer B 878 627 868
N° de TVA : FR 87 878 627 868
Capital : 5000 €
Siège social : 88 RUE CARNOT 62930 WIMEREUX
Responsable de la publication
Xavier RYCKEWAERT
Développement & Hébergement
Agence web de Rennes : Defineed
Crédits photos
Banques images utilisées : elements.envato.com
Protection des informations personnelles collectées
Ce site internet n’a pas été déclaré auprès de la CNIL selon la dispense DI-007 (Délibération n°2006-138 du 09/05/2006). Les informations qui vous concernent sont destinées à Caps Expert. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978) et d’un droit par mail ou par courrier à l’adresse suivante : Caps Expert – 88 RUE CARNOT 62930 WIMEREUX
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur Caps expert est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, est interdite sans l’accord préalable de Caps Expert ou de son auteur. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, et sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation , aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Outils
L’internaute est le seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site internet Caps Expert. Il est notamment le seul responsable de tout dommage occasionné par sont fait avec l’utilisation du site internet Caps Expert . Caps Expert ne pourra être tenue responsable de dommages directs et indirects issus de l’utilisation de son site internet.
Liens et contenu
Le site internet Caps Expert contient des liens vers d’autres sites. Caps Expert n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. Ainsi, la responsabilité de Caps Expert ne pourra être engagée en cas de diffusion de contenu illicite sur ces sites.
Loi applicable
L’utilisation du site internet Caps Expert est soumise exclusivement à la loi et aux règlements français.